Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AXCEL ENERGIE
Axcel Energie, SAS

Numéro de dépôt :
3790798
Date de dépôt :
15/12/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/12/2020
AXCEL ENERGIE de Axcel Energie

Présentation de la marque AXCEL ENERGIE

Déposée le 15 décembre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Axcel Energie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AXCEL ENERGIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-01 du 7 janvier 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Axcel Energie domicilié(e) 12 Rue de L'Isly - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 525 150 470 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Axcel Energie domicilié(e) 12 Rue de L'Isly - 75008 - PARIS - France.

La marque AXCEL ENERGIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3790798.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AXCEL ENERGIE est expirée depuis le 15 décembre 2020.

Axcel Energie a également déposé les autres marques suivantes : PEA Solaire , PEA Solaire Axcel Greentech , AXCEL GREENTECH , AXCEL ENERGY , AXCEL INVEST


Axcel Energie, SAS - 12 Rue de L'Isly - 75008 - PARIS - France - SIREN 525150470


Axcel Energie - 12 Rue de L'Isly - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 7 janv. 2011 au BOPI 2011-01

Enregistrement sans modification - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-15

Panneaux solaires photovoltaïques.

Production d'Energie ;